SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique
Numéro de dépôt :
3831763
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Présentation de la marque REFLEXLITE DESIGN
Déposée le 16 mai 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFLEXLITE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 768 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque REFLEXLITE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 447768169
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction.
Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autre que pour la construction) ; verre émaillé opaque ou translucide (autre que pour la construction) ; verre laqué (autre que pour la construction) ; verre sérigraphié (autre que pour la construction) ; verre peint (autre que pour la construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douches, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
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